Protection des modèles

DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE
L’ensemble de ces créations relève de la législation internationale sur le droit d’auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données, dessins, graphiques, photos et bandes sonores,…) qu’en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d’accès aux données, organisation des données…). Ces contenus, figurant sur les pages Facebook, sont la propriété exclusive de la société Vu du phare.
La marque Ckoasa est une marque propriété de la société Vu du phare
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l’éditeur une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Les marques, présentent sur : http://www.ckoasa.nc/ http://www.ckoasa.com/ https://www.facebook.com/ckoasa.cko… https://business.facebook.com/ckoas… , ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées en France et/ou à l’International sous différentes déclinaisons. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques, de ces créations, de ces modèles (formes), ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site des pages FB, sans l’autorisation expresse et préalable de la société Vu du phare, est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.
De même, toute utilisation du contenu et de site à des fins illégales fera l’objet de poursuites judiciaires à l’égard des contrevenants.
Par exception, certains contenus (textes, images) sont la propriété de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site et des pages FB sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Tous nos modèles sont déposés à l’INPI et dans les organismes adaptés aux pays. La création est un investissement et un engagement, nous vous remercions de respecter ce travail.
La société Vu du phare
Catherine THOMAS
13232864_1772782489617926_1491666674627889372_n

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

*
To prove you're a person (not a spam script), type the security word shown in the picture. Click on the picture to hear an audio file of the word.
Anti-spam image